Mentions légales
Mentions Légales
1. Informations Générales
Nom de l’entreprise : Agence Val Ecom&Trade
Forme juridique : EI
Capital social : 0
Adresse du siège social : 75 Allée des haies 76210 Parc d'Anxtot
Immatriculation : 925 304 164 00013
Numéro de TVA intracommunautaire : TVA non applicable, art. 293 B du CGI
2. Coordonnées de Contact
Email : jabfox.team@gmail.com
Téléphone : 0618657154
Formulaire de contact : https://jabfox.fr/pages/contact
3. Hébergeur
Nom de l’hébergeur : Shopify Inc.
Adresse de l’hébergeur : 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, Ontario, K2P 1L4, Canada
Téléphone de l’hébergeur : 1-888-746-7439
4. Directeur de la Publication
Nom du directeur de la publication : Valentin Bonneville
Email : jabfox.team@gmail.com
5. Propriété Intellectuelle
Le contenu du site (textes, images, graphismes, logo, etc.) est la propriété exclusive de Agence Val Ecom&Trade, sauf mention contraire. Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l'accord écrit préalable de Agence Val Ecom&Trade.
6. Données Personnelles
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8. Responsabilité
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9. Droit Applicable
Les présentes mentions légales sont régies par le droit français. En cas de litige, et après tentative de recherche d'une solution amiable, compétence expresse est attribuée aux tribunaux français.
10. Modification des Mentions Légales
Agence Val Ecom&Trade se réserve le droit de modifier les présentes mentions légales à tout moment. L'utilisateur est invité à les consulter régulièrement afin de prendre connaissance de modifications éventuelles.
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Date de dernière mise à jour : 21/03/2025